Kaufman & Broad SA: résultat de vote AGM 06 mai 2021

Metadata

Provider:

EQS

Retrieved on:

Jeudi, mai 20, 2021

Kaufman & Broad SA

Kaufman & Broad SA: résultat de vote AGM 06 mai 2021

20-Mai-2021 / 09:55 CET/CEST

Information réglementaire transmise par EQS Group.

Le contenu de ce communiqué est de la responsabilité de l'émetteur.

Assemblee generale ordinaire

et extraordinaire du 6 mai 2021

Nombre d'actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :	372
Nombre d'actions des actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :	18 042 479
Nombre de voix des actionnaires présents ou représentés à l'Assemblée :	22 256 952

QUORUM général atteint

	Résolutions	Résultat	Voix exprimées	Exclusions	Pour	Contre	Abstention
			(en nombre et en proportion	(en nombre et en proportion	(en nombre et en proportion	(en nombre et en proportion	(en nombre et en proportion
			des voix	des voix	des voix	des voix	des voix
			exprimées)	exprimées)	exprimées)	exprimées)	exprimées)

DÉCISIONS ORDINAIRES
1.	Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 30 novembre 2020	Adoptée	22 256 952	-	22 239 308	540	17 104
1.		Adoptée	83,10%		99.998%	0,002%	0,077%
2.	Affectation du résultat de l'exercice clos le 30 novembre 2020	Adoptée	22 256 952	-	22 215 375	41 540	37
2.		Adoptée	83,10%		99,81%	0,19%	0,00%
3.	Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 30 novembre 2020	Adoptée	22 256 952	-	22 239 308	540	17 104
3.		Adoptée	83,10%		99.998%	0,002%	0,077%
4.	Examen et approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce	Adoptée	22 256 952	-	22 224 110	32 805	37
4.		Adoptée	83,10%		99,85%	0,15%	0,00%
5.	Approbation de la politique de rémunération du Président - Directeur Général	Adoptée	22 206 452	50 000	22 046 453	159 045	1 454
5.		Adoptée	82,86%	0,23%	99,28%	0,72%	0,01%
6.	Approbation de la politique de rémunération des administrateurs	Adoptée	22 256 452	500	22 198 640	57 219	593
6.		Adoptée	83,09%	0,00%	99,74%	0,26%	0,00%
7.	Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 30 novembre 2020 ou attribués au titre du même exercice au Président - Directeur Général	Adoptée	2 206 952	50 000	20 900 426	1 217 348	89 180
7.		Adoptée	82,86%	0,00%	94,50%	5,50%	0,40%
8.	Approbation des informations mentionnées à l'article L.22-10-9 -I du Code de commerce	Adoptée	22 256 952	-	22 224 087	32 828	37
8.		Adoptée	83,10%		99,85%	0,15%	0,00%
9.	Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Monsieur Nordine HACHEMI, renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Nordine HACHEMI pour une durée de trois années	Adoptée	22 256 952	-	20 998 776	1 588 139	37
9.		Adoptée	83,10%		92,87%	7,14%	0,00%
10.	Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Monsieur André MARTINEZ, nomination d'un nouvel administrateur pour une durée de trois années	Adoptée	22 256 952	-	22 170 970	85 880	102
10.		Adoptée	83,10%		99,61%	0,37%	0,00%
11.	Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Sylvie CHARLES, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Sylvie CHARLES pour une durée de trois années	Adoptée	22 256 952	-	22 181 760	75 155	37
11.		Adoptée	83,10%		99,66%	0,34%	0,00%
12.	Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Sophie LOMBARD, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Sophie LOMBARD pour une durée de trois années	Adoptée	22 256 952	-	21 990 057	266 858	37
12.		Adoptée	83,10%		98,80%	1,20%	0,00%
13.	Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Lucile RIBOT, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Lucile RIBOT pour une durée de trois années	Adoptée	22 256 952	-	22 238 216	18 699	37
			83,10%		99,92%	0,08%	0,00%
14.	Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur représentant les salariés actionnaires de Madame Karine NORMAND, renouvellement du mandat d'administrateur de Madame Karine NORMAND pour une durée de trois années	Adoptée	22 256 952	-	22 237 202	18 699	1 051
14.		Adoptée	83,10%		99,92%	0,08%	0,00%
15.	Constatation de l'expiration du mandat d'administrateur de Madame Caroline PUECHOULTRES, nomination d'un nouvel administrateur pour une durée de trois années	Adoptée	22 256 952	-	22 140 078	116 837	37
15.		Adoptée	83,10%		99,48%	0,53%	0,00%
16.	Constatation de l'expiration des mandats d'ERNST & YOUNG AUDIT, commissaire aux comptes titulaire de la Société et d'AUDITEX, commissaire aux comptes suppléant de la Société ; nomination de commissaires aux comptes pour une durée de six exercices	Adoptée	22 256 952	-	20 107 516	2 149 399	37
16.		Adoptée	83,10%		90,34%	9,66%	0,00%
17.	Constatation de l'expiration des mandats de DELOITTE & ASSOCIES, commissaire aux comptes titulaire de la Société et de B.E.A.S., commissaire aux comptes suppléant de la Société ; nomination de commissaires aux comptes pour une durée de six exercices	Adoptée	22 256 952	-	22 244 175	12 740	37
17.		Adoptée	83,10%		99,94%	0,06%	0,00%
18.	Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de dix-huit mois, à l'effet de procéder à l'achat par la société de ses propres actions	Adoptée	22 256 952	-	22 205 810	20 661	30 481
18.		Adoptée	83,10%		99,91%	0,09%	0,14%
31.	Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités	Adoptée	22 256 952	-	22 256 377	540	35
31.	Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités	Adoptée	83,10%		100,00%	0,00%	0,00%

DÉCISIONS EXTRAORDINAIRES
19.	Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet de procéder à l'annulation d'actions détenues par la Société par suite de rachat de ses propres titres	Adoptée	22 256 952	-	22 255 296	1 619	37
19.		Adoptée	83,10%		100,00%	0,00%	0,00%
20.	Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'augmenter le capital social par incorporation de réserves ou de primes	Adoptée	22 256 952	-	22 256 375	540	37
20.		Adoptée	83,10%		100,00%	0,00%	0,00%
21.	Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires	Adoptée	22 256 952	--	22 171 112	85 803	37
21.		Adoptée	83,10%		99,61%	0,39%	0,00%
22.	Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créances et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d'offres au public autres que celles visées à l'article L.411-2 du Code monétaire et financier	Adoptée	22 256 952		21 603 102	653 813	37
22.		Adoptée	83,10%	-	97,06%	2,94%	0,00%
23.	Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ordinaires, et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance, et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d'offres au public visées au 1 de l'article L.411-2 du Code monétaire et financier	Adoptée	22 256 952		21 098 191	1 158 724	37
23.		Adoptée	83,10%	-	94,80%	5,21%	0,00%
24.	Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, en cas d'émission d'actions ordinaires, et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance, et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, de fixer le prix d'émission selon des modalités fixées par l'assemblée générale dans la limite de 10 % du capital social	Adoptée	22 256 952	-	21 052 836	1 204 079	37
24.		Adoptée	83,10%		94,60%	5,41%	0,00%
25.	Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec maintien ou avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires	Adoptée	22 256 952	-	21 044 163	1 212 752	37
25.		Adoptée	83,10%		94,45%	5,45%	0,00%
26.	Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance en rémunération d'apports en nature de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital dans la limite de 10 % du capital social	Adoptée	22 256 952	-	22 131 859	125 056	37
26.		Adoptée	83,10%		99,44%	0,56%	0,00%
27.	Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions et/ou des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou à l'attribution de titres de créances en rémunération de titres apportés à toute offre publique d'échange initiée par la Société	Rejetée	22 256 952	-	14 168 813	8 088 102	37
27.		Rejetée	83,10%		63,66%	36,34%	0,00%
28.	Délégation de compétence à consentir au conseil d'administration, pour une durée de vingt-six mois, à l'effet d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, au profit des adhérents de Plan(s) d'Épargne d'Entreprise du groupe pour un montant de 3% du capital	Adoptée	22 256 952		22 131 871	125 044	37
			22 256 952	-	22 131 871	125 044	37
			83,10%		99,44%	0,56%	0,00%
29.	Autorisation à consentir au conseil d'administration, pour une durée de trente-huit mois, à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions à émettre ou existantes au profit des salariés et/ou de dirigeants mandataires sociaux de la Société et des entités liées	Adoptée	22 256 952		21 589 949	579 240	87 763
			22 256 952	-	21 589 949	579 240	87 763
			83,10%	-	97,39%	2,61%	0,39%
30.	Fixation des plafonds généraux des délégations de compétence à un montant nominal de (i) 2 270 000 € pour l'ensemble des augmentations de capital par voie d'émission d'actions ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, (ii) 568 000 € pour les augmentations de capital par voie d'émission d'actions ou de titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre avec suppression du droit préférentiel de souscription et (iii) 500 000 000 €, pour les émissions de titres de créances donnant droit à l'attribution d'un titre de capital ou de créance ; fixation de plafonds particuliers pour les augmentations de capital susceptibles de résulter de l'attribution d'actions gratuites	Adoptée	22 256 952	-	22 129 522	127 393	37
30.		Adoptée	83,10%		99,43%	0,57%	0,00%

Ce communiqué est disponible sur le site : www.kaufmanbroad.fr

Contacts

Directeur Général Finances

Bruno Coche

01 41 43 44 73

[email protected]

Relations Presse

DGM Conseil

Thomas Roborel de Climens - +33 6 14 50 15 84

[email protected]

Kaufman & Broad : Emmeline Cacitti

06 72 42 66 24 / [email protected]

A propos de Kaufman & Broad - Depuis plus de 50 ans, Kaufman & Broad conçoit, développe, fait construire et commercialise des maisons individuelles en village, des appartements et des bureaux pour compte de tiers. Kaufman & Broad est l'un des premiers Développeurs-Constructeurs français par la combinaison de sa taille, de sa rentabilité et de la puissance de sa marque.

Le Document d'Enregistrement Universel de Kaufman & Broad a été déposé le 31 mars 2021 auprès de l'Autorité des Marchés Financiers (l'« AMF ») sous le numéro D. 21-0239. Il est disponible sur les sites internet de l'AMF (www.amf-france.org) et de Kaufman & Broad (www.kaufmanbroad.fr). Il contient une description détaillée de l'activité, des résultats et des perspectives de Kaufman & Broad ainsi que des facteurs de risques associés. Kaufman & Broad attire notamment l'attention sur les facteurs de risques décrits au chapitre 4 du Document d'Enregistrement Universel. La concrétisation d'un ou plusieurs de ces risques peut avoir un effet défavorable significatif sur les activités, le patrimoine, la situation financière, les résultats ou les perspectives du groupe Kaufman & Broad, ainsi que sur le prix de marché des actions Kaufman & Broad.

Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait être considéré comme constituant une offre au public, une offre de vente ou une offre de souscription ou comme destiné à solliciter un ordre d'achat ou de souscription dans un quelconque pays.

Fichier PDF dépôt réglementaire

Document : résultat de vote AGM 06 mai 2021

1198850 20-Mai-2021 CET/CEST